Décret n°90-788 du 06/09/1990 : organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires : art. 21 " l’équipe éducative " (BO n°39 du 25/10/1990) modifié par le décret n° 2005-1014 du 24/08/2005

L’équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves.

Elle comprend le directeur d’école, le ou les maîtres et les parents concernés, le psychologue scolaire et les enseignants spécialisés intervenant dans l’école, éventuellement le médecin de l’éducation nationale, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des élèves handicapés. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des agents spécialisés des écoles maternelles.

Elle est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige, qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement. Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école ou par un autre parent d’élève de l’école.

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